Déposée le 29 novembre 2014 par SASG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « BIOPTIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-51 du 19 décembre 2014.
Le déposant est SASG, ltd domicilié(e) Unit 36, 88-90 Hatton Garden London, EC1N 8PN LONDON - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme CHEVALIER Liliane domicilié(e) 3 Rue de la Forge - 25580 - NODS - France.
La marque BIOPTIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4137833.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SASG, ltd - Unit 36, 88-90 Hatton Garden London, EC1N 8PN LONDON - Royaume-Uni
Mme CHEVALIER Liliane - 3 Rue de la Forge - 25580 - NODS - France
Publication - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51
Enregistrement avec modification - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40
Inscription le 8 septembre 2016 - Rejet partiel n°679365 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-09-08
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; culottes ou serviettes hygiéniques. Aliments pour bébés ; tous les produits précités sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
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